Séance du conseil municipal du 22 septembre 2009
Date de convocation du Conseil Municipal : 16 septembre 2009
Présents : Fabrice CHOLLET, Maire, Annie PASDELOUP, Nadine DELANNE-LETOURNEUR, Bernadette DESABRES, Anne-Marie OSWALD, adjointes, Marie-France CHEVALIER (arrivée à 19h25), Geneviève MALHERBE, Chantal JOUANIN, conseillères municipales, Claude GEORGES (arrivé à 19h55), Hubert JOBINIOT, François JUNET, Narcisse SALMON, Bernard CAPO, Jean-François LOURY, Didier JOUHANNEAU, Thomas CLAVIER, François-Régis THINAT (arrivé à 19h15) conseillers municipaux
Absents excusés : Jean-Jacques DUTEIL, adjoint (pouvoir à Annie PASDELOUP), Laurence PAJON, conseillère municipale (pouvoir à Fabrice CHOLLET), Marie-France CHEVALIER, conseillère municipale (pouvoir à Didier JOUHANNEAU jusqu’à son heure d’arrivée).
Secrétaire de séance : Anne-Marie OSWALD
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h05, le quorum étant atteint. Aucune remarque n’est émise s’agissant du procès-verbal de la séance précédente.
Monsieur le Maire présente l’ordre du jour de la séance du 22 septembre 2009.
1 – Dépenses d’aménagement de l’éclairage public aux Rousseaux
Le Maire présente les problématiques d’éclairage de la commune indiquant que peu à peu les réseaux seront enfouis sur le territoire de Saint-Martin d’Auxigny. Sur le point plus particulier des Rousseaux, il s’agit d’installer une horloge astronomique qui permettra à l’éclairage de s’allumer partout à la même heure. Ceci permettra une meilleure gestion en fonction des heures d’ensoleillement, ce système reste économique. Par ailleurs, Montboulin va être le premier secteur de la commune à avoir une coupure d’éclairage nocturne ; les habitants consultés ont accepté. Il n’y aura pas d’éclairage entre minuit et cinq heures du matin.
Ce projet est subventionné à hauteur de 50% par le SDE18, et programmé début 2010.
Monsieur JUNET interroge sur l’installation de diodes basse consommation sur la commune. Monsieur le Maire indique que le SDE 18 effectuera des tests Route de Quantilly, on pourra alors juger de l’intérêt des dites ampoules.
Arrivée de Monsieur François-Régis THINAT, conseiller municipal à 19h15.
Vote à l’unanimité, 15 présents et 3 pouvoirs
2- Convention pour l’utilisation de la piscine de St Germain du Puy
Madame DESABRES, adjointe, présente la convention relative à la fréquentation de la piscine de Saint-Germain du Puy par les enfants de l’école élémentaire de la commune. Jusqu’à présent, nos enfants se rendaient à la piscine et Saint-Germain les accueillaient à titre gracieux. Madame DESABRES indique comprendre fort bien que eu égard au coût de fonctionnement d'une telle structure on demande une participation, à savoir 0.71 euro ttc par heure et par enfant. Monsieur JOUHANNEAU demande quelle classe ira cette année 2009/2010. Madame DESABRES précise qu’il s’agit des CM2.
Arrivée de Madame Marie-France CHEVALIER, conseillère municipale à 19h25.
Vote à l’unanimité, 16 présents et 2 pouvoirs
3 - Commande de masques (pandémie grippale H1N1) - Groupement de commandes
S’agissant de l’achat de masques protecteurs dans le cadre du risque de pandémie grippale A - H1N1 et du groupement de commande induit, Mademoiselle Anne-Marie OSWALD, adjointe, indique que la Préfecture a recommandé la mise en place de Plan de Continuité des Services Communaux (PCSC), ce dernier ayant été présenté au personnel communal le 31 août 2009 – ainsi que les mesures d’hygiène et de prévention adaptés aux risques. Mademoiselle OSWALD précise qu’elle est le «référent pandémie». Le PCSC est consultable en mairie, dans les ateliers techniques de la commune et au SIAEPAC.
Le PCSC prévoit la constitution d’une liste de bénévoles dans chaque quartier afin de préserver le lien social en cas de pandémie sévère afin de se rendre chez les habitants pour voir si tout va bien. Mademoiselle OSWALD sollicite les membres du Conseil Municipal volontaires afin de se mettre en contact avec elle pour établir cette liste de relais.
Monsieur JUNET demande des précisions sur l’objectif de ces bénévoles, Mademoiselle OSWALD confirme qu’il s’agit de maintenir le lien social et de ne laisser personne seule en cas de difficultés.
Sur le sujet particulier des masques, la ville en commande afin de protéger son personnel ainsi que toute personne intervenant au titre du PCSC. La commande est groupée avec les autres communes du canton qui le souhaitent, car financièrement plus intéressante.
Vote à l’unanimité, 16 présents et 2 pouvoirs
Enfin, mademoiselle OSWALD rappelle que la procédure en cas de suspicion de grippe A -H1N1 dans un établissement scolaire est l’isolement du cas suspecté, déclaration puis décision ou non par la Préfecture de fermer ledit établissement.
4 – Indemnité du percepteur, changement de percepteur
Madame Nadine DELANNE-LETOURNEUR, adjointe informe que pendant un certain temps un percepteur intérimaire – en l’occurrence la perceptrice de Mehun – suivra la perception de Saint-Martin suite au départ de Madame BORDERAS. Il est proposé de voter une indemnité de conseil, rédaction de document et analyse financière au taux de 100%, ce qui représente environ 600 euros par an, sachant que cette perceptrice intérimaire restera jusqu’au 1er mars 2010 mais que les deux perceptrices, la remplaçante et la titulaire seront en doublon à compter de janvier. La nouvelle perceptrice sera en poste pour trois ans. A noter également, que des travaux de séparation d’espace entre logement et perception nous avaient été demandés par les services immobiliers du Trésor Public, alors que nous ignorions que la nouvelle perceptrice était déjà dans la place.
Enfin, le conseil est appelé à se prononcer sur une indemnité de confection de document que Madame DELANNE-LETOURNEUR propose de voter à 46 euros, le SIAEPAC ayant délibéré sur ce montant.
Vote à l’unanimité 16 présents et 2 pouvoirs
5 - Tarifs 2010 des salles communales
Madame DELANNE-LETOURNEUR, adjointe, informe que la commune s’est rendu compte que les tarifs de location de la salle des fêtes pour les non-Martinois étaient très peu chers par rapport à ceux communément pratiqués dans les communes alentours. Il est souhaitable d’augmenter les tarifs pour les locataires extérieurs particuliers de manière significative et plus modestement pour les associations.
Monsieur JOUHANNEAU apprécie et indique que c’est une bonne proposition.
Madame DELANNE-LETOURNEUR rappelle qu’il n’est plus possible de louer un seul jour durant le week-end et que les vins d’honneur ne peuvent avoir lieu qu’entre le lundi et le jeudi soir.
Vote à l’unanimité 16 présents et 2 pouvoirs
6 - Travaux voirie – demande de subventions
S’agissant de travaux de voirie Monsieur le Maire informe qu’après discussion avec les services du Conseil Général du Cher, la commune a appris qu’il était possible d’obtenir des subventions au titre du budget des Amendes de Police, auprès de la Préfecture après avis d’attribution du Conseil Général. Monsieur le Maire précise qu’en 2003 quelques travaux de cheminement piétonnier ont été réalisés mais sans bordure permettant d’isoler piétons et véhicules, aujourd’hui Monsieur le Maire indique qu’il s’agit de permettre aux enfants de Saint-Martin d’Auxigny et plus globalement aux piétons de circuler en toute sécurité en mettant en place des cheminements piétonniers sécurisés sur les routes départementales traversant notre territoire.
Le Maire fait lecture au Conseil.
Il s’agit de poser des bordures délimitant une zone de cheminement et d’aménager un trottoir en grave sur toute la largeur de l’accotement ainsi délimitée.
Route de l’Etang. RD 68, entrée de bourg – Objectif : permettre aux enfants habitant dans les nouvelles constructions de se rendre en toute sécurité à l’arrêt de bus.
Route d’Allogny, aux Rousseaux. RD 56 - Le Conseil Général implante un nouvel arrêt de bus aux Rousseaux, il y est donc nécessaire de sécuriser le cheminement en amont et en aval pour permettre aux enfants de bénéficier de cet arrêt en toute sécurité.
Route des Forêts, du chemin des Berthiers au VC du Carroir de la Jeunée – RD58 -/ Route des Forêts, du n° 39 au CR des Berthiers – RD58 / Route des Forêts, du n°32 au n°56 – RD58 - Relier une zone récemment urbanisée à un cheminement piétonnier existant, créé en 2003. La liaison d’un nouvel axe de déplacement à un axe plus ancien permettra de sécuriser l’ensemble du cheminement des enfants jusqu’à l’arrêt de bus.
Route de Vasselay, RD58 - Un premier cheminement piétonnier existe déjà mais se révèle insuffisant car les nouvelles zones urbanisées n’y sont pas reliées.
Arrivée de Monsieur Claude GEORGES, conseiller municipal à 19h55.
Monsieur Bernard CAPO, conseiller municipal, souhaite savoir s’il est possible de sécuriser le cheminement jusqu’au supermarché Champion. Monsieur le Maire indique qu’il va falloir faire des choix et que dans le cas présent il préfère sécuriser les cheminements empruntés plus particulièrement par les enfants.
Monsieur Thomas CLAVIER, conseiller municipal, acquiesce, arguant que le trajet vers Carrefour Market (ex Champion NDLR) est très long et qu’il faut sans doute mieux se concentrer sur la sécurité des enfants.
Par ailleurs, le Maire complète le propos précisant que le panneau indiquant la vitesse du véhicule est toujours en place et que si l’automobiliste est au dessus de 75 km/h, la vitesse n’est pas donnée pour éviter de stupides et dangereux concours de vitesse.
Monsieur Narcisse SALMON, conseiller municipal demande si on connaît les résultats des comptages et relevés de vitesse sur la commune.
Monsieur le Maire informe qu’un premier coussin berlinois a été installé à Montboulin.
Monsieur Thomas CLAVIER, conseiller municipal précise que même si de nombreux automobilistes contournent ce type de dispositif, le véhicule ralentit tout de même, ceci étant l’objectif premier.
Monsieur Bernard CAPO, conseiller municipal s’enquière du fait que les cheminements soient bien conformes aux normes adaptées aux personnes handicapées, Monsieur le Maire confirme.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
Mademoiselle Anne-Marie OSWALD, adjointe, demande pour quelles raisons les places de parking ne sont pas matérialisées au sol en haut de la rue de la République. Monsieur le Maire répond que ces emplacements sont trop près du carrefour et que c’est interdit. Mademoiselle OSWALD demande à ce que le garde-champêtre aille rencontrer les deux familles qui se garent sur le trottoir à cet endroit, contraignant les piétons à être sur la chaussée alors que les véhicules sont sur le trottoir.
Madame Marie-France CHEVALIER, conseillère municipale note qu'à certains endroits sur la commune les voitures se garent sur le trottoir, contraignant les piétons à s’exposer sur la chaussée.
7 - Cadeaux de fin d’année 2009 au personnel communal
Madame Annie PASDELOUP informe que depuis 2001 la commune fait un geste en direction du personnel communal à l’occasion des fêtes de fin d’année. Un sondage a été réalisé demandant aux agents s’ils préféraient adhérer au CNAS ou bien poursuivre le système existant de bon cadeau. 13 agents ont répondu sur 21, la majorité (7) désirant poursuivre le chèque cadeau. Désormais son attribution sera plus solidaire, le montant des bons étant modulés en fonction du niveau de revenu des agents, avec un quotient familial, le tout en référence à ce qui peut se faire dans les communes alentours. Le montant des bons a été nettement revu à la hausse en se basant également sur le montant de la cotisation si la commune avait fait le choix d’adhérer au CNAS. Monsieur le Maire note qu’il s’agit d’un net gain, le montant des bons étant doublés, madame Bernadette DESABRES, adjointe, remarque également qu’il s’agit d’une nette amélioration depuis 2001.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
8 a – Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal
Madame Annie PASDELOUP, adjointe, indique que l’objectif des élus était d’arriver en fin de premier mandat à l’équivalent d’un treizième mois pour les agents. Aujourd’hui il est nécessaire de délibérer sur le sujet pour inclure des coefficients multiplicateurs entre 1 et 8 s’agissant de l’IAT. Madame PASDELOUP précise que cette indemnité concerne tous les grades de catégorie C employés dans la collectivité, à l’exception du garde-champêtre, en fonction des taux de base règlementaires (valeur indicative au 01/07/2009) suivants :
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2eme Classe |
1ere Classe |
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Adjoint technique |
445,71 € |
460,61 € |
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Adjoint administra |
445,71 € |
460,61 € |
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ATSEM |
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460,61 € |
Le taux d’IAT applicable dans la collectivité sera compris entre 1 et 8 et apprécié en fonction de la manière de servir. L’IAT des agents en arrêt sera suspendu au-delà de 6 mois d’absence. Cette prime sera applicable aux agents titulaires, stagiaires de la fonction publique et étendue aux agents de droit public, dans les mêmes conditions que pour les agents titulaires, enfin le montant de cette prime s’effectuera mensuellement.
Madame DESABRES, adjointe et monsieur JOUHANNEAU conseiller municipal, regrettent que le paiement soit mensuel, cette périodicité délayant la notion de prime. Madame PASDELOUP, adjointe confirme que les textes réglementaires ne permettent plus de verser cette indemnité différemment.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
8 b - Mise à jour du régime indemnitaire du personnel communal
Madame PASDELOUP, adjointe présente la seconde indemnité. Il s’agit de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires Elle s’applique actuellement aux agents des catégories suivantes, pour lesquels les taux de base sont également fixés règlementairement (valeur indicative au 01/07/2009)
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Rédacteur chef |
851,00 € |
(IFTS de 3ème catégorie) |
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Attaché |
1070,14 € |
(IFTS de 2ème catégorie) |
et selon les modalités suivantes : le taux d’IFTS applicable dans la collectivité doit être compris entre 1 et 8, en fonction du supplément de travail fourni et de l’importance des sujétions auxquels les bénéficiaires sont appelés à faire face dans l’exercice effectif de leurs fonctions. Cette prime est applicable aux agents titulaires et stagiaires mais également étendue aux agents de droit public, dans les mêmes conditions que pour les agents titulaires.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
9 - Formation d’habilitation électrique
Monsieur Hubert JOBINIOT, conseiller municipal informe que le conseil municipal du 31 mars 2009, avait voté le principe d’une formation payante auprès du groupe LA SALLE pour renouveler l’habilitation électrique d’un agent communal. Or, la formation proposée par ce formateur a été annulée. Une nouvelle formation est possible auprès de l’APAVE de Bourges au prix de 220,00 € H.T.
Monsieur JOBINIOT demande à ce que le Conseil autorise M. le maire à signer la convention et à prendre en charge le paiement de 220,00 € HT pour cette formation.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
Questions diverses
Madame Geneviève MALHERBE et monsieur Bernard CAPO, conseillers municipaux, informent le Conseil : la «commission accessibilité» gérée par la Communauté de Communes s’est rendue sur site afin de vérifier la praticabilité de cheminements piétons classiques de type centre-bourg vers La Poste, la Gendarmerie Nationale, ou encore les médecins de la commune. Une carte des cheminements est en cours d’élaboration, de très nombreux «points rouges» sont à prévoir car nos trottoirs ne sont pas forcément faciles d’accès aux personnes ayant des difficultés de mobilité. Il va falloir définir des rues prioritaires, établir des chiffrages et pour cela l’aide de techniciens sera nécessaire.
Il est convenu de former un groupe de travail sur le sujet composé de Monsieur le Maire, JJ DUTEIL, adjoint, Thomas CLAVIER, Geneviève MALHERBE, Bernard CAPO, conseillers municipaux et Brigitte MORCEL, responsable des services techniques communaux. Monsieur CAPO insiste sur la nécessité de se donner des échéances proches compte tenu de l’ampleur de la tâche et de bien intégrer que les implications financières seront importantes.
Madame MALHERBE précise que certains secteurs n’appellent pas l’intervention de la commune car relevant de la Communauté de Communes. Dans les hameaux, il va falloir définir des zones prioritaires comme les secteurs d’arrêt de bus car il sera impossible d’intervenir partout – il va falloir faire des choix. La prochaine «commission accessibilité» se réunira entre le 15 octobre et le 29 novembre 2009.
Affaires culturelles
Madame MALHERBE, conseillère, informe que la plaquette Brins de Culture de la Communauté de Communes(CCTV) est sortie, elle regrette que peu de choses figurent sur la programmation de notre ville.
Elle relate la dernière réunion de la CCTV s’agissant du contrat culturel, ses deux objectifs principaux étant la lecture publique et la musique. Pour la musique la réflexion s’attache à déterminer s’il faut mieux deux sites (Fussy et Saint-Martin) avec une seule direction ou bien deux directions. Monsieur le Maire préfère une seule direction car cela fera des économies de gestion et pourrait également permettre l’élaboration d’un bâtiment adapté musique voire danse. Les bibliothèques pourraient fonctionner en réseau et améliorer ainsi leur programmation, mais certaines communes résistent.
Monsieur le Maire ajoute que l’on essaie de travailler à partir de l’existant et plus l’école est importante plus le coût par élève est réduit, d’où l’intérêt de se grouper. Saint-Martin fait déjà beaucoup pour la musique et donne environ 15 fois plus que les autres communes pour les musiciens Martinois.
Thomas CLAVIER, conseiller municipal, indique que l’espace public numérique pourrait entrer dans le cadre de ce projet culturel communautaire.
Point sur les affaires scolaires
Madame Bernadette DESABRES, adjointe, informe que l’école élémentaire compte une classe supplémentaire, un Cours Préparatoire. La salle informatique a été transformée en classe et un petit atelier, à son tour, transformé en salle informatique.
Effectifs école élémentaire : CP : 19 - CP : 18 - CE1 : 21 - CE2 : 22 - CM1 : 25 - CM2 : 30
Ecole maternelle : PS : 26 - MS : 24 - GS : 26
Soit trois élèves de plus que l’an dernier sur la commune.
La fréquentation de l’accueil périscolaire est en hausse, nous avons de nombreux compliments de la part des familles. Madame DESABRES trouve que certains bardages ne sont pas très bien finis – à noter que cette semaine des travaux de finition sont en cours.
La cantine également accueille de nombreux enfants, jusqu’à 122/125 convives.
L’inspection de l’Education Nationale est venue en visite et a complimenté nos écoles, les trouvant fort belles et notant qu’il est rare de trouver un ascenseur dans une école élémentaire.
Point sur les finances communales
Madame Nadine DELANNE-LETOURNEUR, adjointe, fait le point sur les finances communales à travers les grands projets de la commune et commente le tableau posé sur table. Le Conseil Municipal apprécie ce type de présentation par grands projets.
Bibliothèque
Madame Nadine DELANNE-LETOURNEUR, adjointe, indique qu’un certain nombre d’ouvrages ne sont jamais empruntés et qu’il serait bon de les sortir de notre inventaire – il s’agit essentiellement de don et/ou de livres et collections incomplets. Le Conseil municipal considère qu’il serait bienvenu de les donner à une association.
10 - Plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales
La ville a initié depuis longtemps une étude sur les rejets de ses eaux pluviales auprès d’un bureau spécialisé. Un premier retour fait apparaître trois types de zonages s’agissant bien évidemment des zones constructibles.
Des zones très sensibles où aucun rejet ne saurait être toléré, comme le secteur des Rousseaux par exemple.
Des zones peu sensibles, comme la Route de Vasselay, où l’équivalent de 2 litres/seconde de rejet peut être toléré.
Enfin, les zones très peu sensibles – aucune de ces zones n’existent sur notre commune.
Prochainement une enquête publique va être conduite afin d’apporter quelques modifications et adaptations à notre Plan Local d’Urbanisme (PLU), la commune désire saisir cette opportunité pour faire figurer au PLU les dites zones d’assainissement. La ville est en attente de réponse de la part du Tribunal Administratif pour l’enquête publique et le fait d’y faire figurer ce plan de zonage.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’inscrire le plan de zonage d’assainissement des eaux pluviales à la prochaine révision du PLU.
Vote à l’unanimité, 17 présents et 2 pouvoirs.
Rappel de diverses manifestations
Inauguration Montboulin, le 28 septembre à 18 heures.
Inauguration accueil périscolaire, city stade et parking paysagé, le 3 octobre à 11 heures
Conférence Népal, entre ciel et terre, le 17 octobre à 20h00, gratuit, salle des Fêtes
Bibliothèque, prêt de biface (outil préhistoire) par une habitante – un ouvrage recense et étudie l’histoire des noms inscrits sur notre Monument aux Morts.
La Borne, virades de l’espoir le dimanche 27 septembre
Remerciements de Madame LAURENSON, suite au décès de son époux
Belfaux, les invités arrivent vers 16h00, vendredi 2 octobre 2009 - Sont conviés à l’inauguration Bulleberry
Logement, à voir chalet ou domicile de volontaires ? à indiquer au Maire
Dîner chez Gilou (chaque élu paie sa part), déjeuner salle polyvalente le samedi midi après les inaugurations, utilisation des véhicules des élus, offrir un livret d’accueil de la commune
L’ordre du jour étant épuisé, monsieur le Maire lève la séance à 21h55.